www.association-roseau.fr

Propriétaire du site :	Association Roseau
Siège social :	B.P. 80052 51571 Reims CEDEX
Tél. :	03 26 07 41 11
Statut :	Association loi 1901 déclarée le 22/04/91 sous le n°6686 ( JO du 29/05/1991 n°22 )
Président :	Rodolphe Carré
Responsable de publication :	Rodolphe Carré
Conception du site internet webdesign, développement :	CC Studio – 48 Bd Carteret 51100 Reims – SIRET : 512 579 160 00023
Hébergement :	OVH SAS – 2 rue Kellermann BP 80157 59053 Roubaix cedex 1 – SIRET : 424 761 419 00045

Politique de confidentialité

Nous prenons le respect de votre vie privée très au sérieux. Notre politique de confidentialité vous explique en toute transparence quels types de données personnelles sont susceptibles d’être traitées et pour quelle finalité. Nous vous expliquons également les choix que vous avez par rapport à notre traitement et la façon dont vous pouvez en apprendre davantage sur notre traitement et sur vos droits. En utilisant notre site, vous consentez à notre politique de confidentialité ci-dessous.

Responsable du traitement des données

• Responsable : Rodolphe Carré
• Adresse : Association Roseau B.P. 80052 51571 REIMS CEDEX
• Tél. : 03 26 07 41 11

Collecte de données

Nous pouvons être amenés à recueillir des données personnelles vous concernant lorsque vous utilisez notre site.

Certaines données sont collectées par le biais des formulaires que vous remplissez sur notre site pour communiquer avec nous ou avoir accès à certains services. Les informations que vous nous communiquez se limitent aux données strictement nécessaires pour répondre à votre demande et sont destinées aux services en charge de répondre et d’assurer le suivi de votre demande. Ces données ne sont conservées que le temps nécessaire à l’accomplissement de l’objectif poursuivi.

D’autres informations peuvent être enregistrées automatiquement à partir de votre ordinateur et navigateur : adresse IP, pages consultées, etc. Voir le paragraphe plus bas sur les Cookies, traceurs et services tiers.

Finalité de traitement

Les informations que nous recueillons auprès de vous peuvent être utilisées pour :

• répondre à vos questions et communiquer avec vous
• gérer et traiter vos dons et adhésions

Les informations que nous recueillons auprès de vous de manière automatique, notamment par le biais de votre navigateur, sont utilisées pour :

• améliorer l’expérience utilisateur
• évaluer et optimiser les performances de notre site
• établir des statistiques d’audience anonymes

Confidentialité

Nous sommes les seuls propriétaires des informations recueillies sur ce site. Seuls la direction et les collaborateurs qui ont besoin d’effectuer un travail spécifique ont accès aux informations personnelles identifiables (services administratif, commercial, comptabilité, etc.).

Nous ne vendons, n’échangeons et ne transférons pas vos informations personnelles identifiables à des tiers, en dehors des tierce parties de confiance qui nous aident à exploiter notre site Web ou à mener nos affaires, tant que ces parties conviennent de garder ces informations confidentielles.

Sécurité

Nous mettons en oeuvre des mesures de sécurité pour préserver la sécurité des informations transmises et/ou stockées en ligne (serveurs localisés en France), dont notamment :

• l’utilisation systématique d’un certificat SSL Let’s Encrypt pour assurer le cryptage des informations transmises en ligne
• le choix d’un hébergeur français de renom assurant une sécurité optimale de ses infrastructures et de ses serveurs d’hébergement web

Droit d’accès

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, d’effacement, de portabilité et d’opposition au traitement sur les données nominatives collectées vous concernant. Ces droits peuvent être exercés à tout moment en nous adressant votre demande :

• par courrier à Association Roseau B.P. 80052 51571 REIMS CEDEX
• par téléphone au 03 26 07 41 11

Veuillez noter que nous sommes susceptibles de conserver certaines informations vous concernant lorsque la loi nous l’impose ou lorsque nous avons un motif légitime de le faire. Nous disposons d’un délai de réponse de deux mois à compter de la réception votre demande. Si la demande est incomplète, nous sommes en droit de demander des compléments, le délai est alors suspendu et court à nouveau une fois ces éléments fournis.

Cookies, traceurs et services tiers

Certaines fonctionnalités de notre site utilisent des cookies strictement nécessaires à son bon fonctionnement et sont dispensés du recueil préalable de votre consentement, conformément aux recommandations de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

Notre site n’utilise aucun service proposé par des tiers qui nécessite le dépôt de cookies sur votre terminal lorsque vous naviguez sur les pages de notre site.

Liens vers d’autres sites

Notre site peut contenir des liens vers d’autres sites Web que nous ne possédons pas ni n’exploitons. Dans la mesure où les sites liés ne font pas partie de notre société, nous ne les contrôlons pas et nous ne sommes pas responsables de leurs contenus, produits, services ou politiques et pratiques de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
La totalité des éléments du site www.association-roseau.fr, notamment les sources de programmation, textes, présentations, illustration, photographies, arborescences et mise en forme sont la propriété intellectuelle exclusive de leurs auteurs.
La reproduction, imbrications, diffusions ou rediffusions, de tout ou partie de ce site, est interdite conformément aux dispositions de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant, sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits, encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Modification du site

L’Association Roseau se réserve le droit de modifier ou de corriger le contenu de ce site et cette mention légale à tout moment et ceci sans préavis.

Date de mise à jour

La mise à jour des mentions légales a été effectuée le 01 février 2022.